Archives pour mai 2015

Question écrite et réponse sur la lutte contre l’ambroisie

Texte de la question Mme Christine Pires Beaune attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur l’impérieuse nécessité de doter notre pays des outils législatifs indispensables à la lutte contre l’ambroisie. En effet, plante hautement allergène et invasive, l’ambroisie provoque chaque année, principalement en été, […]

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Question écrite et réponse sur la lutte contre la mortalité liée au cancer de la prostate

Texte de la question Mme Christine Pires Beaune attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la lutte contre la mortalité liée au cancer de la prostate. Selon la Haute autorité de santé, le cancer de la prostate est, chez l’homme, le premier cancer en […]

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Question au Gouvernement : Allocation des chômeurs âgés

              Vous trouverez ci-dessous ma question au Gouvernement du mercredi 20 mai 2015, dans lequel j’ai demandé et obtenu la mise en place d’une prime pour les chômeurs âgés. Vous pouvez également prendre connaissance du communiqué de presse que j’ai diffusé en consultant le lien suivant : CP Prime […]

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Question écrite et réponse sur la disparition pour cause de cessation de paiement de nombreuses structures portant des actions d’ateliers et chantiers d’insertion

Texte de la question Mme Christine Pires Beaune attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le risque de disparition pour cause de cessation de paiement de nombreuses structures portant des actions d’ateliers et chantiers d’insertion. Les structures porteuses d’ateliers et chantiers d’insertion embauchent, […]

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Question écrite et réponse sur le crédit d’impôt des métiers d’art

Texte de la question Mme Christine Pires Beaune attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sur le Bulletin officiel des impôts (BOI-BIC-RICI-10-100-20130925) commentant les dispositions du crédit d’impôt métiers d’art (CIMA), qui a été publié le 25 septembre 2013. Ce texte dispose que les […]

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