Archives pour août 2012

Ligue2 : Question à Valérie FOURNEYRON

J’ai attiré l’attention de Valérie FOURNEYRON, ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative sur le changement d’horaire des matches de football de la ligue 2.
Vous trouverez ci-dessous le texte de ma question écrite, ainsi que la réponse de la Ministre.

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Filière équine: Question à Jérôme CAHUZAC

J’ai attiré l’attention de Jérôme CAHUZAC, ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sur le champ d’application du taux réduit de TVA (7 %) à la filière équine.

Vous trouverez ci-dessous le texte de ma question écrite, ainsi que la réponse du Ministre.

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Contrôleurs du travail: Question à Marylise LEBRANCHU

J’ai attiré l’attention de Marylise LEBRANCHU, ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique sur les revendications des contrôleurs du ministère du travail.
Vous trouverez ci-dessous le texte de ma question écrite, ainsi que la réponse de la Ministre.

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Situation des apprentis: Question à Thierry REPENTIN

J’ai attiré l’attention de Thierry REPENTIN, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l’apprentissage, sur la situation des apprentis.

Vous trouverez ci-dessous le texte de ma question écrite, ainsi que la réponse du Ministre.

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Pupilles de la Nation: Question à Kader ARIF

J’ai attiré l’attention de Kader ARIF, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants sur le cadre juridique de l’indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre.

Vous trouverez ci-dessous le texte de ma question écrite, ainsi que la réponse du Ministre.

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